menu
VIE MUNICIPALE
Contacts et horaires
Comptes rendus
Parutions municipales
Trombinoscope Conseil municipal
Arrêtés
Jeunesse - Enfance
Actions sociales - CCAS
Grand Besançon Métropole
Environnement
Urbanisme
INFOS PRATIQUES
Guide des démarches
Les associations
Salles Communales
Annuaire de la santé
Plan de ville
Médiathèque
Cimetière
Transports
Pays des 7 rivières
Sécurité routière
Participation citoyenne - Sécurité
Les numéros utiles
Emploi
CULTURE/PATRIMOINE
la croix rue des Criantes
De DIVICIUS à DEVECEY
Le banc de la Mémoire
VIE ECONOMIQUE
Annonces d’emploi
Annuaire des professionnels
ENTRE NOUS
Petites annonces
SCOT
Accueil
/
Actualités
/
SCOT
26/06/2023
×
×
Contactez-nous
Votre Nom
*
Ce champ est obligatoire
Votre Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Sujet du message
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Votre email
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes