VIE MUNICIPALE

Contacts et horaires Comptes rendus Parutions municipales Trombinoscope Conseil municipal Arrêtés Jeunesse - Enfance Actions sociales - CCAS Grand Besançon Métropole Environnement Urbanisme
INFOS PRATIQUES

Guide des démarches Les associations Salles Communales Annuaire de la santé Plan de ville Médiathèque Cimetière Transports Pays des 7 rivières Sécurité routière Participation citoyenne - Sécurité Les numéros utiles Emploi
CULTURE/PATRIMOINE

la croix rue des Criantes De DIVICIUS à DEVECEY Le banc de la Mémoire
VIE ECONOMIQUE

Annonces d’emploi Annuaire des professionnels
ENTRE NOUS

Petites annonces

11 novembre 2019

Accueil / Galeries de photos / 11 novembre 2019

12/11/2019

Cérémonie

×

Contacts et horaires

Commune de Devecey

5, rue du Village

25870 Devecey - FRANCE

+33 3 81 56 83 63

Contact par formulaire

Nos partenaires

Grand Besançon Métropole

Le Département du Doubs

Région Bourgogne Franche COMTE

Préfecture du Doubs

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Gestion des cookies

Contactez-nous

Votre Nom*

Ce champ est obligatoire

Votre Prénom*

Ce champ est obligatoire

Sujet du message*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre email*

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes